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Conformément aux dispositions de l’article 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site internet : aucoeurdumental.fr Ces infos ci-dessous :

1. Déclaration légales :

Le site web aucoeurdumental.fr est la propriété exclusive de l’entreprise individuelle Caroline Michel-Varlet, qui le fournit.

Entreprise Individuelle Caroline Michel-Varlet – Numéro de Tel : 0628224223

6 Rue des Murs de la Poste 60600 Breuil-le-Vert
Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) sous le numéro 88191009500010

Adresse de messagerie e-mail : caroline.michel.varlet@gmail.com

Le Fondateur du site internet est : Michel-Varlet Caroline
Le Directeur de la publication : Michel-Varlet Caroline
De quelle façon joindre le Chef de publication : caroline.michel.varlet@gmail.com

Le Webmaster est : Michel-Varlet Caroline
De quelle façon joindre le Réalisateur : caroline.michel.varlet@gmail.com

Hebergeur du site web : OVH
SAS
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Lille Métropole 424 761 419 00045
Nomenclature APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Adresse du siège : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Les mentions ont été réalisées via le générateur de mentions légales

2. Présentation :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site : aucoeurdumental.fr est considéré comme utilisateur du site suivant.
Le site internet aucoeurdumental.fr réunit plusieurs services, en l’état, disponible pour les usagers. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester honnêtes et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Réalisateur du site aucoeurdumental.fr. Le site aucoeurdumental.fr est actualisé régulièrement par Michel-Varlet Caroline.
Michel-Varlet Caroline s’efforce de fournir sur le site suivant aucoeurdumental.fr des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent promettre l’exactitude, la finitude et les informations répandues sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies sous son unique responsabilité.

3. Accessibilité Numérique :

Le site suivant aucoeurdumental.fr est principalement accessible aux utilisateurs 24/7, sauf en cas d’interruption, prévu ou non, pour les besoins de la maintenance ou force majeure. En cas de service indisponible, aucoeurdumental.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site web et tentera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’interruption. N’étant subordonné qu’à une redevance de moyen, aucoeurdumental.fr ne pourrait être désigné pour responsable des dommages, peu importe la nature, résultant d’une indisponibilité du service

4. Propriété intellectuelle :

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5. Cookies & Liens Hypertextes :

Le site internet aucoeurdumental.fr contient différents URL cliquables vers différents sites (partenaires, informations etc) mis en place avec la validation de Michel-Varlet Caroline. Néanmoins, Michel-Varlet Caroline ne peut pas contrôler l’ensemble du contenu des sites ainsi consultés et rejette donc l’entière responsabilité quant aux éventuels risques de contenus interdits.
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6. Protection des biens et personnes – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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